Mentions légales

« RollerArdennes » est le site de la Section Roller de l’AS Cheminots de Charleville-Mézières  – 10 bis Petite rue de Belair – 08000 Charleville-Mézières.

Hébergement :

OVH.com

Propriété intellectuelle :

Il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable de la Section Roller de l’AS Cheminots de Charleville-Mézières.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit en mentionner l’origine.
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Liens hypertextes :

La Section Roller de l’AS Cheminots de Charleville-Mézières autorise l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les liens hypertexte présents sur le site de la Section Roller de l’AS Cheminots de Charleville-Mézières et aiguillant les internautes vers d’autres sites internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’association quant au contenu de ces sites. L’utilisation de liens vers le site de la Section Roller de l’AS Cheminots de Charleville-Mézières à des fins de prosélytisme, commerciales et publicitaires est interdite.

Respect du RGPD :

L’Association Roller Ardennes, représentée par son Président Samuel DAVENNE, est responsable du traitement des données collectées sur le site internet “http://www.rollerardennes.com”. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site internet “http://www.rollerardennes.com” sont nécessaires afin de fournir les réponses adaptées à sa demande et sont exclusivement destinées aux membres du bureau de l’association en charge de répondre à sa demande. Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ainsi qu’aux dispositions prévues par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 entré en application à compter du 25 mai 2018, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui le concernent. Il bénéficie en outre d’un droit à la limitation d’un traitement le concernant ainsi qu’à la portabilité de ses données. Il peut également, pour motifs légitimes, s’opposer à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement. Ces droits peuvent être exercés par l’utilisateur sur simple demande, par “Nous contacter” dans la barre de Menu du site. Un justificatif d’identité sera requis pour toute demande d’exercice de droit. Ce justificatif ne sera pas conservé au-delà du temps nécessaire à l’exercice du droit demandé.

 Responsabilité :

La Section Roller de l’AS Cheminots de Charleville-Mézières s’efforce de fournir sur son site  des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra pas être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des oublis dans la mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait de tiers qui lui fournissent des informations. Toutes les informations indiquées sur le site de l’AS Cheminots roller sont données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de la Section Roller de l’AS Cheminots de Charleville-Mézières ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Litiges :

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Charleville-Mézières en France.

Les commentaires sont fermés.